Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2942107

Métadonnée "org_acronym" : s2d

Métadonnée "reference" : 2026AC000024

Métadonnée "intitule" : Expertise des dossiers d’analyse de cycle de vie dans le cadre des appels d’offres photovoltaïques gérés par la Commission de Régulation de l’Energie

Métadonnée "objet" : La prestation consiste à vérifier la conformité des rapports d'ACV des industriels de la filière photovoltaïque qui permettent de déterminer les facteurs d'émissions de CO2-équivalent nécessaires pour répondre aux appels d'offres de la Commission de Régulation de l'Energie.

Métadonnée "organisme" : Autres organismes

Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-03-11T03:10:08.334000

/1. 2026AC000024_RC_Expertises ACV AO PV CRE.pdf

/2. 2026AC000024_AE_Expertises ACV AO PV CRE.pdf

/3. 2026AC000024_CCAP_Expertises ACV AO PV CRE.pdf

/4. 2026AC000024_annexe RGPD.pdf

/5. 2026AC000024_CCTP_Expertises ACV AO PV CRE.pdf

/6. 2026AC000024_Bordereau des prix unitaires.xlsx

/7. 2026AC000024_ Accord confidentialite.pdf

/8. 2026AC000024_Engagement sur l'honneur.pdf