Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2941887
Métadonnée "org_acronym" : s2d
Métadonnée "reference" : 2026MA000050
Métadonnée "intitule" : Enquête annuelle 2026 sur le parc automobile des ménages et son utilisation
Métadonnée "objet" : Etude pour la réalisation d'une enquête permettant de collecter les données nécessaires à la description du parc automobile et à son utilisation par les ménages français.
Métadonnée "organisme" : Autres organismes
Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-02-14T03:11:39.734000

Avis

Liens BOAMP :

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Réglement

Référence du réglement : Mjk0MTg4Nw==

RC_ADEME.pdf (539302)

Dossier de Consultation des Entreprises

DCE Parc auto 2026.zip (4685602)
/AE_ADEME.docx
/AE_ADEME.docx/image1.png
/AE_ADEME.docx/image2.jpeg
/Annexe RGPD Parc auto 2026.docx
/CCAP_ADEME_Parc Auto 2026.pdf
/CCTP_ADEME Parc Auto 2026.pdf
/DPGF Parc auto 2026.xlsx

Complément

Cette annonce de comprend pas de complément.