Identifiant PLACE de l'annonce :
2940632
Métadonnée "org_acronym" :
s7h
Métadonnée "reference" : 2026-01
Métadonnée "intitule" : Emission de titres de transport et réalisation de prestations associées pour les assurés et les éventuels accompagnants pris en charge par la CPAM de Haute Corse, dans le cadre du service Trajet Santé de l'Assurance Maladie (TSAM).
Métadonnée "objet" : Émission de titres de transport et réalisation de prestations associées pour les assurés et les éventuels accompagnants pris en charge par la CPAM de Haute Corse, dans le cadre du service Trajet Santé de l'Assurance Maladie (TSAM).
Métadonnée "organisme" : Organismes de sécurité Sociale
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-02-12T03:09:25.392000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : Mjk0MDYzMg==
0_RC_CPAM2B_Transport.pdf (1312178)
DCE_CPAM2B_Transport.zip (3905580)
/1_CCAP_CPAM2B_Transport.pdf
/2_CCTP_CPAM2B_Transport.pdf
/3_BPU-DQE_CPAM2B_Transport.xlsx
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/4_AE_CPAM2B_Transport.pdf
/5_ACS_CPAM2B_Transport.docx
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/6_DC4-Notice.pdf
/6_DC4_CPAM2B_Transport.docx
/6_DC4_CPAM2B_Transport.docx/image1.jpeg
Annexe - POLITIQUE DE VOYAGE TSAM.pdf (578519)