Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2940027
Métadonnée "org_acronym" : s7h
Métadonnée "reference" : 05_26
Métadonnée "intitule" : Évaluation du soutien des Caf à l’inclusion des enfants et adolescents en situation de handicap dans les accueils de loisirs
Métadonnée "objet" : Evaluation de la démarche d’inclusion des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs portée par les Caf. e marché a pour objet la réalisation d’une étude évaluative des différentes interventions menées par la Cnaf et les Caf ayant pour objectif l’inclusion des enfants et adolescents en situation de handicap dans les ALSH : • Le complément inclusif, • Le fonds publics et territoires (FPT), • Les pôles ressources handicap (PRH).
Métadonnée "organisme" : Organismes de sécurité Sociale
Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-03-03T03:09:28.199000

Avis

Liens BOAMP :

Cette annonce de comprend pas d'avis.

Réglement

Référence du réglement : Mjk0MDAyNw==

RC - 05_26.pdf (584262)

Dossier de Consultation des Entreprises

DCE AOO_05_26.zip (2560848)
/AF_AOO_05_26.xlsx
/ATTRI-Cnaf_ 05_26.docx
/ATTRI-Cnaf_ 05_26.docx/image1.jpeg
/Annexe RGPD 05_26.docx
/CCAP_05_26.pdf
/CCTP_05_26.pdf
/DC1-Cnaf 05_26.docx
/DC1-Cnaf 05_26.docx/image1.jpeg
/DC2-Cnaf_05_26.docx
/DC2-Cnaf_05_26.docx/image1.jpeg
/DC4-Cnaf_05_26.docx
/DC4-Cnaf_05_26.docx/image1.jpeg
/RC - 05_26_Signe.pdf

Complément

Cette annonce de comprend pas de complément.