Identifiant PLACE de l'annonce :
2938982
Métadonnée "org_acronym" :
g6l
Métadonnée "reference" : BPM043135
Métadonnée "intitule" : Controles réglementaires des installations pour la Préfecture, divers services et établissements publics à la Martinique
Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de contrôles réglementaires des équipements et installations techniques des services déconcentrés, rattachés ou placés sous l’autorité du préfet de la Martinique, ainsi que certains établissements publics placés sous tutelle de l’État.
Métadonnée "organisme" : Ministère de l'Intérieur
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-02-07T03:09:15.930000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement :
Cette annonce de comprend pas de réglement.
DCE1 VF.zip (1346566)
/AE_contrôles règlementaires.docx
/CCATP.docx
/CCATP.docx/image1.jpeg
/Contrôle réglementaire - Cadre de réponse technique.docx
/Contrôle réglementaire - Cadre de réponse technique.docx/image1.jpeg
/RC.docx
/RC.docx/image1.jpeg
/VFBPU controle réglementaire PFRA MARTINIQUE27112025.xlsx
/VFBPU controle réglementaire PFRA MARTINIQUE27112025.xlsx/image1.jpeg
/annexe RGPD marché controle réglementaire.docx
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