Identifiant PLACE de l'annonce :
2934402
Métadonnée "org_acronym" :
h8j
Métadonnée "reference" : 2026-INJS-01
Métadonnée "intitule" : Transport routier des élèves de l'I.N.J.S.
Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre a pour objet le transport routier des élèves sourds ou malentendants scolarisés à l’Institut National de Jeunes Sourds de Paris et dans les établissements partenaires, de leur domicile à leur lieu de scolarisation en garantissant leur sécurité et leur confort.
Métadonnée "organisme" : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-02-18T03:09:22.340000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MjkzNDQwMg==
RC - TRANSPORT ROUTIER ELEVES.pdf (463690)
DCE TRANSPORT ROUTIER ELEVES.zip (918179)
/ATTRI1- ACTE D'ENGAGEMENT - TRANSPORT ROUTIER DES ELEVES.docx
/ATTRI1- ACTE D'ENGAGEMENT - TRANSPORT ROUTIER DES ELEVES.docx/image1.jpeg
/Attestation de presence transport routier.xlsx
/Attestation de presence transport routier.xlsx/image1.jpeg
/CADRE DE REPONSE TECHNIQUE TRANSPORT ROUTIER.docx
/CCAP - TRANSPORT ROUTIER ELEVES.pdf
/CCTP TRANSPORT ROUTIER.pdf
/Emargement Taxi.pdf
/Grille tarifaire transport routier.xlsx
/annexe financiere transport taxis.xlsx
Cette annonce de comprend pas de complément.