Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2932197

Métadonnée "org_acronym" : b4n

Métadonnée "reference" : 2026-8400-002

Métadonnée "intitule" : Travaux d’infrastructures en Forêts Domaniales - Agence de Besançon

Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre concerne l'exécution de travaux relatifs à la création ou l’entretien de dessertes forestières dans les forêts domaniales de l’agence de Besançon. La description des spécifications techniques est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.). L’exécution de ce marché est régie par les Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux, dans sa dernière version en vigueur. Ce cahier n’est pas joint à la consultation, il est réputé connu et accepté par les soumissionnaires ; il est disponible sur internet via le lien : https://www.economie.gouv.fr/daj/cahiers-clauses-administratives-generales-et-techniques et le cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) joint au dossier et disponible sur internet : Cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) (onf.fr)

Métadonnée "organisme" : Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt

Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-01-29T03:05:33.908000

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/2026-8400-002 DC2.doc

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