Identifiant PLACE de l'annonce :
2927942
Métadonnée "org_acronym" :
s2d
Métadonnée "reference" : 2026MA000022
Métadonnée "intitule" : Enquête : Lutte contre les dépôts illégaux de déchets
Métadonnée "objet" : Les dépôts illégaux de déchets ou déchets sauvages sont des déchets abandonnés dans l'environnement de manière inadéquate , volontairement ou par négligence, dans des zones accessibles au public ou sur des terrains privés avec ou sans le consentement du propriétaire. Les dépôts illégaux de déchets incluent les tas et les déchets diffus (mégots, bouteilles plastiques, emballages, déchets issus de chantier, vêtements, meubles...). Ces déchets génèrent des impacts environnementaux, sociaux et économiques non négligeables. Le coût de leur ramassage régulier est une charge supplémentaire à supporter pour les collectivités territoriales.
Métadonnée "organisme" : Autres organismes
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-01-24T03:08:08.817000
Liens BOAMP :
814e6927a8e7878ce795c8400dcf31ce.pdf (91712)
Référence du réglement :
Cette annonce de comprend pas de réglement.
DCE_2026MA000022_ Lutte contre les dépôts illégaux.zip (1043865)
/AE_2026MA000022_Dechets illegaux.pdf
/CCAP_2026MA000022- Dechets illegaux.pdf
/CCTP Lutte contre les depots illegaux Vfinale.pdf
/CDP Lutte contre les depots illegaux.docx
/CDP Lutte contre les depots illegaux.docx/image1.png
/CDP Lutte contre les depots illegaux.docx/image2.jpeg
/RC_2026MA000022 - dechets illegaux.pdf
/annexe RGPD VF.docx
Cette annonce de comprend pas de complément.