Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2925367
Métadonnée "org_acronym" : w3x
Métadonnée "reference" : SENAT-DLMG-2026-01
Métadonnée "intitule" : Kiosque n°6
Métadonnée "objet" : Autorisation d'occupation temporaire du kiosque de vente n°6 dans le Jardin du Luxembourg
Métadonnée "organisme" : Pouvoirs publics
Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-01-18T03:06:59.483000

Avis

Liens BOAMP :

Cette annonce de comprend pas d'avis.

Réglement

Référence du réglement : MjkyNTM2Nw==

1- RC.pdf (322651)

Dossier de Consultation des Entreprises

DCE.zip (5417577)
/2- CODP.pdf
/3- CRA.docx
/3- CRA.docx/image1.png
/4- Compte exploitation previsionnel.xlsx
/Annexe 1_Arrete de Questure no 2022-1101 du 13 decembre 2022.pdf
/Annexe 2_Plan situation des kiosques de vente dans Jardin Luxembourg.pdf
/Annexe 3_Reglement du Jardin du Luxembourg.pdf
/Annexe 4_Horaires_ouverture_et_fermeture_du_Jardin du Luxembourg.pdf
/Annexe 5_Regles acces vehicules au Jardin du Luxembourg.pdf
/Annexe 6_Bareme indemnisation des degats arbres.pdf
/Annexe 7_Plan des circulations et des surcharges.pdf
/Annexe 8 _AQ 2022-52 prises de vues Jardin du Luxembourg.pdf

Complément

Cette annonce de comprend pas de complément.