Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2922722

Métadonnée "org_acronym" : h8j

Métadonnée "reference" : Formation_civique_citoyenne_Occ

Métadonnée "intitule" : Marché de services de formation civique et citoyenne

Métadonnée "objet" : Passée conformément à la procédure adaptée prévue à l’article R. 2123-1 3°) du code de la commande publique, selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la présente consultation vise à la conclusion d’un marché ayant pour objet l’achat, par France Travail Occitanie, de prestations de formation civique et citoyenne.

Métadonnée "organisme" : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)

Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-01-13T03:09:25.282000

/Bordereau de prix et DQE - Formation Civique et Citoyenne 2026.xlsx

/Bordereau de prix et DQE - Formation Civique et Citoyenne 2026.xlsx/image1.jpeg

/Bordereau de prix et DQE - Formation Civique et Citoyenne 2026.xlsx/image2.jpeg

/Cadre de reponse - Formation Civique et Citoyenne 2026.docx

/Cadre de reponse - Formation Civique et Citoyenne 2026.docx/image1.jpeg

/Cahier des Charges Fonctionnel et Technique - Formation Civique et Citoyenne 2026.pdf

/Charte Achats responsables - FCC.pdf.crdownload

/Contrat - Formation Civique et Citoyenne 2026.pdf

/Demande acceptation sous-traitant - Formation Civique et Citoyenne 2026.docx

/Demande acceptation sous-traitant - Formation Civique et Citoyenne 2026.docx/image1.png

/Demande acceptation sous-traitant - Formation Civique et Citoyenne 2026.docx/image2.jpeg

/Document de candidature - Formation Civique et Citoyenne 2026.docx

/Document de candidature - Formation Civique et Citoyenne 2026.docx/image1.jpeg

/Reglement de Consultation - Formation Civique et Citoyenne 2026.pdf