Identifiant PLACE de l'annonce :
2917437
Métadonnée "org_acronym" :
g7h
Métadonnée "reference" : 25PRNS044
Métadonnée "intitule" : EVREUX (27) – Val de Reuil – DGA TH – 0002 – B600 – Réhabilitation-extension d’une zone de stockage et de travail
Métadonnée "objet" : EVREUX (27) – Val de Reuil –
DGA TH – 0002 – B600 –
Réhabilitation-extension d’une zone de stockage et de travail
- PHASE CANDIDATURE
- Le marché est sensible, conformément aux dispositions de l’article 5.3.2 de l’instruction générale interministérielle n°1300 sur la protection du secret de la défense nationale. En raison du caractère sensible du marché, la personne morale attributaire est soumise à un Contrôle PRimaire (CPR).
- Le marché prévoit la transmission puis la détention d’informations et supports en « diffusion restreinte », pour lesquels des précautions particulières, décrites au marché, sont requises.
- Le marché est « spécial France » et relève de l’article L2512-3 du code de la commande publique. Le marché est réservé aux personnes morales de droit français et aux personnes physiques de nationalité française.
Métadonnée "organisme" : Ministère des armées
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-01-06T03:09:48.970000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement : MjkxNzQzNw==
RC_044_candidature.pdf (2833315)
DCE.zip (35595624)
/25-029_RC_Annexe 1_References.xlsx
/25-029_RC_Annexe 1_References.xlsx/image1.jpeg
/25-029_RC_Annexe 1_References.xlsx/image2.png
/25-029_RC_Annexe 2_Groupement.xls
/Annexe - Programme phase cand.pdf
/Annexes du programme.zip
/Annexes du programme.zip/Annexe 1 - Plan de la zone.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 10 - Plan Eclairage ext.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 11 - Plan Rseau gaz.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 12 - Plan Rseau HT.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 13 - Plan Rseaux eaux.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 14 - Arrt du 19 mai 2020.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 15 - Rglement sanitaire de l'Eure.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 16 - Avis Incendie accessibilit.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 17 - Directive SID RT 2012.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 18 - Plan d'implantation.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 19 - Fiche espace zone de stockage.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 2 - Plan de masse.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 20 - Fiche Local A.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 21 - Fiche Local B.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 21 - Fiche Local Magasin.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 22 - Plan d'intervention incendie.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 3 - Rapport G1 G2 AVP.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 4 - Relev topographique.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 5 - Rapport amiante.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 6 - Rapport HAP.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 7 - Rapport Plomb.pdf
/Annexes du programme.zip/Annexe 9 - Plan EU EP.pdf
/CCAP_AE_MOP_044_PROJET.pdf
/CCTP_MOP_044_PROJET.pdf
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