Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2916917

Métadonnée "org_acronym" : d4t

Métadonnée "reference" : 25AOI09

Métadonnée "intitule" : Réalisation de l'évaluation environnementale du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et de son Programme de Mesures (PdM), du Plan de Gestion des Risques liés aux Inondations (PGRI) et du Plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) pour le bassin Artois-Picardie

Métadonnée "objet" : Réalisation de l'évaluation environnementale du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et de son Programme de Mesures (PdM), du Plan de Gestion des Risques liés aux Inondations (PGRI) et du Plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) pour le bassin Artois-Picardie

Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-12-25T03:09:01.716000

/25AOI09 Annexe A Modele de contrat de SOUSTRAITANCE RGPD.docx

/25AOI09 Annexe A Modele de contrat de SOUSTRAITANCE RGPD.docx/image1.jpeg

/25AOI09 Annexe financiere Bordereau des prix.xls

/25AOI09 Cahier des clauses administratives particulieres.pdf

/25AOI09 Cahier des clauses techniques particulieres.pdf

/25AOI09 Reglement de la consultation.pdf

/ATTRI1 Acte d Engagement 25-A.O.I-09.doc

/ATTRI1 Acte d Engagement 25-A.O.I-09.doc/image1.jpg

/DC1 Lettre de candidature 25-A.O.I-09.doc

/DC1 Lettre de candidature 25-A.O.I-09.doc/image1.jpg

/DC2 Declaration du candidat 25-A.O.I-09.doc

/DC2 Declaration du candidat 25-A.O.I-09.doc/image1.jpg

/DC4_Declaration de sous-traitance 25-A.O.I-09.docx

/DC4_Declaration de sous-traitance 25-A.O.I-09.docx/image1.jpeg

/Notice-dc1-LETTRE DE CANDIDATURE.pdf

/notice-dc2-DECLARATION DU CANDIDAT.pdf

/notice-dc4-DECLARATION SOUS-TRAITANCE.pdf