Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2909547
Métadonnée "org_acronym" : h8j
Métadonnée "reference" : GEST320
Métadonnée "intitule" : PRESTATIONS DE GESTION ET DE CONSERVATION EXTERNALISEES DES ARCHIVES
Métadonnée "objet" : Ce marché public a pour objet l’externalisation de la gestion et de la conservation des archives des services de l’EFS GRAND EST. Il comprend la reprise du stock d’archives conservé chez le titulaire du marché public précédent, soit environ 18 000 conteneurs d’archives (env 900 m3), la prise en charge et le transport, dans les services de l’EFS GRAND EST, d’un volume d’archives évalué à environ 22M3 par an, les prestations associées à la prise en charge (fourniture de contenants et étiquettes associées), la conservation des conteneurs d’archives dans un site de gestion disposant de l'agrément ministériel prévu au Code du Patrimoine (article L212-4, II et III), la gestion de de toutes opérations de gestion.
Métadonnée "organisme" : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-12-11T03:08:44.610000

Avis

Liens BOAMP :

Cette annonce de comprend pas d'avis.

Réglement

Référence du réglement : MjkwOTU0Nw==

RC GEST320.pdf (509869)

Dossier de Consultation des Entreprises

GEST320 DCE.zip (8543630)
/ATTESTATION SUR HONNEUR SANCTIONS RUSSES titulaires.docx
/ATTRI1 GEST320.docx
/ATTRI1 GEST320.docx/image1.png
/BPU GEST320.xlsx
/CCAP GEST320-Annexe protection des donnees - sous-traitance RGPD.pdf
/CCAP GEST320.pdf
/CCTP GEST320.pdf
/CCTP_Annexe 1_Adresss des sites EFS-GEST.pdf
/CCTP_Annexe 2_Grille Nationale des durees de conservation.xlsx
/CCTP_Annexe 2_Grille Nationale des durees de conservation.xlsx/Microsoft_Word_97_-_2003_Document.doc
/CCTP_Annexe 2_Grille Nationale des durees de conservation.xlsx/Microsoft_Word_97_-_2003_Document.doc/image1.png
/CCTP_Annexe 2_Grille Nationale des durees de conservation.xlsx/Microsoft_Word_97_-_2003_Document.doc/image2.png
/CCTP_Annexe 2_Grille Nationale des durees de conservation.xlsx/image1.emf
/CCTP_Annexe 3_Extraction_stock_19112025.xlsx
/CCTP_Annexe 4_Bordereau de versement EFS Grand Est.xlsx
/CCTP_Annexe 4_Bordereau de versement EFS Grand Est.xlsx/image1.jpeg
/CCTP_Annexe 5_Bordereau d'Elimination des Archives Departementales.pdf
/CCTP_Annexe 6 Contrat qualite.pdf
/DC1 GEST320.docx
/DC1 GEST320.docx/image1.png
/DC2 GEST320.docx
/DC2 GEST320.docx/image1.png
/RC GEST320.pdf

Complément

Cette annonce de comprend pas de complément.