Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2907492
Métadonnée "org_acronym" : w3x
Métadonnée "reference" : 25F057
Métadonnée "intitule" : Fourniture de matériels électriques de l'Assemblée nationale
Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels électriques de l’Assemblée nationale (Paris 7e). L’accord-cadre comprend trois lots. Les caractéristiques de chacun des lots sont les suivantes : - Lot 1 : Fourniture de matériels électriques - Lot 2 : Fourniture de matériel électroménager à caractère domestique - Lot 3 : Fourniture de piles et accumulateurs Le présent accord-cadre est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP (code de la commande publique), à l’exception du lot 3 qui fait l’objet d’une procédure adaptée, conformément au deuxième alinéa de l’article R. 2123-1 du CCP.
Métadonnée "organisme" : Pouvoirs publics
Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-12-09T03:08:48.701000

Avis

Liens BOAMP :

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Réglement

Référence du réglement :

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Dossier de Consultation des Entreprises

DCE PLACE.zip (3330883)
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/CCTP_25F057.pdf
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/RC_Annexe4_25F057_CRT.docx
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/TableauRepartition_SousTraitants_exemple_modele_v janv2023.xlsx

Complément

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