Identifiant PLACE de l'annonce :
2900412
Métadonnée "org_acronym" :
w3x
Métadonnée "reference" : 25M074
Métadonnée "intitule" : TRANSPORT DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE À L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L’EUROPE LORS DES SESSIONS DE CETTE ASSEMBLÉE À STRASBOURG : ACCORD-CADRE 25M074
Métadonnée "objet" : Le présent marché a pour objet le transport des membres de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe lors des sessions de cette assemblée à Strasbourg.
Les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Métadonnée "organisme" : Pouvoirs publics
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-12-03T03:09:51.026000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MjkwMDQxMg==
RC_25M074_demat.docx (106490)
MEL_DCE_PLACE_25M074_2déc25.zip (1204008)
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/AE_Annexe 4_BPU-DQE_25M074_TRANSPORT_APCE_def.xlsx
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/CCP_Annexe-I_RGPD_25M074_TRANSPORT_APCE_def.pdf
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