Identifiant PLACE de l'annonce :
2897587
Métadonnée "org_acronym" :
l2m
Métadonnée "reference" : 2025-661
Métadonnée "intitule" : Mise à disposition d’un système de vote électronique pour les élections des membres des comités sociaux économiques (CSE) des Chambres de Commerce et d’lndustrie (CCI)
Métadonnée "objet" : Le présent marché a pour la mise en place d'une solution de vote électronique et des services associés, respectant les dispositions des articles R.2314-6 et suivants du Code du travail pour les élections des membres des CSE des CCI de Région et CCI France (dénommées « CCI Employeurs ») qui se dérouleront en juin 2026 (sous réserve des dates définitives retenues
Métadonnée "organisme" : Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-11-22T03:09:27.742000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : Mjg5NzU4Nw==
RC.pdf (437177)
DCE.zip (1249975)
/AE.doc
/AE.doc/image1.png
/AnnexeFinanciere.xlsx
/AnnexeFinanciere.xlsx/image1.jpeg
/AnnexeFinanciere.xlsx/thumbnail.emf
/CCIFrance_RGPD.docx
/CCIFrance_RGPD.docx/image1.jpg
/CCP.pdf
/Nombre previsionnel electeurs et CSE.xlsx
Cette annonce de comprend pas de complément.