Identifiant PLACE de l'annonce :
2897332
Métadonnée "org_acronym" :
x7c
Métadonnée "reference" : PA-25107
Métadonnée "intitule" : Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la passation de marchés publics de services d'assurances et pour le suivi de ces marchés pour les besoins des établissements du GHT44 (2 lots)
Métadonnée "objet" : La présente consultation a pour objet une mission d’audit et d’assistance dans la passation de marchés d’assurances pour le compte du GHT 44 ; le périmètre assurantiel actuel est le suivant :
- Risque Statutaire (RS),
- Responsabilité Civile Hospitalière (RCH),
- Protection juridique (PJ),
- Individuelle Accident (IA),
- Atteintes à l’Environnement (AE)
- Recherches impliquant la personne humaine (RPH)
Métadonnée "organisme" : Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-11-21T03:10:25.375000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement :
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DCE PA-25107.zip (2741147)
/1. AE_PA-25107_AMO Assurances GHT44_LOT 1.docx
/1.1 Annexe 1_AE_LOT 1_BPU Assurances STATUTAIRE.xlsx
/2. AE_PA-25107_AMO Assurances GHT44_LOT 2.docx
/2.1 Annexe 1_AE_LOT 2_BPU Assurances RC.xlsx
/3. Annexe_2_AE_CADRE DE REPONSE TECHNIQUE.docx
/4. CCP_PA-25107_AMO Assurances GHT44.pdf
/4.1 Annexe_1_ CCP_Contact_des_Ets_du_GHT44.xlsx
/5. RC_PA-25107_AMO Assurances GHT44.pdf
/6. DC1_PA-25107_AMO Assurances GHT44.docx
/6. DC1_PA-25107_AMO Assurances GHT44.docx/image1.jpeg
/7. DC2_PA-25107_AMO Assurances GHT44.doc
/7. DC2_PA-25107_AMO Assurances GHT44.doc/image1.jpg
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