Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2896022
Métadonnée "org_acronym" : d3f
Métadonnée "reference" : TF057923_PJOrleans_SalleConv_Tvx
Métadonnée "intitule" : Orléans - PJ - Création d'une nouvelle salle de convivialité - Travaux
Métadonnée "objet" : Création d'une nouvelle salle de convivialité au sein du Palais de Justice
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Justice
Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-11-22T03:11:10.702000

Avis

Liens BOAMP :

Cette annonce de comprend pas d'avis.

Réglement

Référence du réglement : Mjg5NjAyMg==

RC_Salle_Convivialite_v1.pdf (243231)

Dossier de Consultation des Entreprises

2_DCE_complet.zip (1307648)
/AE_Annexe_Clause_Confidentialite_Salle_Convivialite.pdf
/AE_Salle_Convivialite_v1.pdf
/Annexe 1_CCAP-RGPD_Salle_Convivialite.pdf
/Annexe 2_CCAP_autres penalites Travaux_Salle_Convivialite.pdf
/CCAP_Salle_Convivialite_v1.pdf
/RC_Salle_Convivialite_v1.pdf

Complément

Cette annonce de comprend pas de complément.