Identifiant PLACE de l'annonce :
2886757
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : 25CGDDSDESTRM26
Métadonnée "intitule" : Routage de l’enquête sur l’utilisation des véhicules routiers de marchandises (TRM)
Métadonnée "objet" : - impression de lettres d’avis d’enquête, de rappel, de mise en demeure de répondre ; - routage des courriers aux entreprises enquêtées dans l’enquête TRM dont le Service des Données et Études statistiques (SDES) au sein du Commissariat général au développement durable (CGDD) des Ministères Transition écologique, Aménagement du territoire, Transports, Ville et Logement (MTEATTVL), appelé ci-après l’ « Administration », est le maître d’ouvrage. - maquettage du questionnaire de l’enquête (revu tous les ans) ainsi que la mise à jour des modèles de courrier pour l’impression des lettres personnalisées.
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-11-07T03:10:26.960000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement : Mjg4Njc1Nw==
RC_TRM_25CGDDSDESTRM26_.pdf (362083)
03-DCE _25CGDDSDESTRM26.zip (4063789)
/ATTRI1_25CGDDSDESTRM26.docx
/ATTRI1_25CGDDSDESTRM26.docx/image1.jpeg
/Annexe RC Montant estime.xlsx
/BPU TRM 2026.xlsx
/CCAP_25CGDDSDESTRM26.pdf
/CCTP_25CGDDSDESTRM26_.pdf
/DC1_TRM25.docx
/DC1_TRM25.docx/image1.jpeg
/DC2_TRM25.docx
/DC2_TRM25.docx/image1.jpeg
/RC_TRM_25CGDDSDESTRM26_.pdf
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