Identifiant PLACE de l'annonce :
2881792
Métadonnée "org_acronym" :
d3f
Métadonnée "reference" : 25-053
Métadonnée "intitule" : PHASE CANDIDATURE - Marché d'oeuvre artistique de la CNDA et du TA de Montreuil (93)
Métadonnée "objet" : Le présent marché a pour objet la conception, la réalisation, l’acheminement et l’installation d'une œuvre par un artiste ou un groupement d'artistes dans le cadre du « 1% artistique » du projet de relocalisation de la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) et du tribunal administratif (TA) ainsi que la cession des droits d’auteur liés à cette œuvre.
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Justice
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-10-30T03:13:38.762000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement :
Cette annonce de comprend pas de réglement.
CNDA-TA_DCE_Oeuvre artistique.zip (11768456)
/1.1-AECCP.doc
/1.1-AECCP.doc/image1.jpg
/1.2-AECCP_Annexe 1-repartitioncotraitants.xls
/1.3-AECCP_Annexe 2-ASST.doc
/1.3-AECCP_Annexe 2-ASST.doc/image1.jpg
/2.1-RC-CNDA-TA-oeuvre artistique.pdf
/2.2-RC - Annexe 1 - references.pptx
/2.2-RC - Annexe 1 - references.pptx/image1.jpeg
/2.2-RC - Annexe 1 - references.pptx/thumbnail.jpeg
/3.1_Cahier des charges projet.pdf
/3.2_Notice de presentation generale du site.pdf
/3.3 _Notice de presentation du projet.pdf
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