Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2880402

Métadonnée "org_acronym" : g7h

Métadonnée "reference" : P25-029

Métadonnée "intitule" : Guyane – Rémire Montjoly – Assistance à maitrise d’ouvrage à la rédaction d’un nouveau dossier réglementaire IOTA pour la base navale de Dégrad des Cannes

Métadonnée "objet" : Assistance à maitrise d’ouvrage à la rédaction d’un nouveau dossier réglementaire IOTA [Autorisation] pour la base navale de Dégrad des Cannes dans le cas de la réactualisation d’un plan de gestion pluriannuel de prélèvements pour des opérations de dragage et de désensablement de la zone d’appontement de l’unité Marine sur la commune de Rémire-Montjoly en Guyane Française.

Métadonnée "organisme" : Ministère des armées

Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-10-25T03:16:37.836000

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/AAC.pdf

/AE.doc

/AE.doc/image1.emf

/ANNEXE-1-Arrete R03-2025-06-18-0001 Base Navale modifie Signe Prefet.pdf

/ANNEXE-1-Convention amarrage.pdf

/ANNEXE-2-AUTORISATION 2025_IOTA_4.1.3.0_BAN-Degrad-des-Cannes_Remire-Montjolypdf.pdf

/ANNEXE-3-2022_Recep- IOTA-dragage REMIRE MONTJOLY.pdf

/ANNEXE-4-PAC_20250416_BNDDC_Remire_Montjoly_VF3.pdf

/ANNEXE-5-rencontre fev2025 BN_ODyC_ensablement.pdf

/ANNEXE-6- arrete cale de mise a l'eau NDS.pdf

/ANNEXE-7-PLAN 0000_M_EI.ACT-ZONE DE DRAGAGE avec caroyage.pdf

/ANNEXE-8-Suivi photographique de la bande littorale BNDDC.pdf

/ARRETE-MINISTERIEL 19 mai 2020.pdf

/Annexe 3 et 4 AE.docx

/Attestation sur l'honneur.pdf

/CCP.pdf

/DC1.DOC

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/DC2.DOC

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/Fiche de Renseignements.doc

/RC.pdf

/SI SUBCLIC_Guide de demarrage - Declarer un SST.pdf