Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2879817
Métadonnée "org_acronym" : s2d
Métadonnée "reference" : Phase2_Soutien_production_H2
Métadonnée "intitule" : Phase 2 du dialogue concurrentiel "Soutien Production H2". Procédure de mise en concurrence portant sur le soutien à la production d’hydrogène renouvelable ou bas-carbone au sens de l’article L.811-1 du Code de l’Energie par électrolyse de l’eau.
Métadonnée "objet" : Phase 2 du dialogue concurrentiel_Soutien_Production_H2. Procédure de mise en concurrence portant sur le soutien à la production d’hydrogène renouvelable ou bas-carbone au sens de l’article L.811-1 du Code de l’Energie par électrolyse de l’eau. Cette procédure définie par les art. R.812-1 et suivants du code de l’énergie, a pour objet la sélection de nouvelles installations françaises de production d’hydrogène renouvelable ou bas-carbone par électrolyse de l'eau, pouvant bénéficier d’un soutien public. L'appel d'offres s'adresse aux acteurs dont les candidatures ont été sélectionnés le 30 juin 2025, pour participer au dialogue concurrentiel de la procédure de mise en concurrence.
Métadonnée "organisme" : Autres organismes
Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-12-30T03:08:16.564000

Avis

Liens BOAMP :

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Réglement

Référence du réglement :

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Dossier de Consultation des Entreprises

DCE_Mecanisme soutien H2_Phase 2.zip (1618201)
/AO H2 - Cahier des Charges_post dialogue_VF.docx
/AO H2 - Checklist pour autoverification de l'eligibilite - a ne pas deposer.xlsx
/AO H2 - Guide - Plan de l'ESE - a ne pas deposer.docx
/AO H2 - Modele de Conditions Generales.docx
/AO H2 - Modele de Conditions Generales.docx/image1.emf
/AO H2 - Piece A - Annexe Administrative - [Nom entite].xlsx
/AO H2 - Piece A - Annexe Administrative - [Nom entite].xlsx/image1.png
/AO H2 - Piece A - Annexe Administrative - [Nom entite].xlsx/image2.png
/AO H2 - Piece B - Annexe Projet - [Nom Projet].xlsx
/AO H2 - Piece C - Annexe Financiere - [Nom Projet].docx
/AO H2 - Piece D - Annexe Technique - [Nom Projet].docx
/AO H2 - Piece E - Attestation de sante financiere - [Nom entite].xlsx
/AO H2 - Piece E - Attestation de sante financiere - [Nom entite].xlsx/image1.png
/AO H2 - Piece E - Attestation de sante financiere - [Nom entite].xlsx/image2.png
/AO H2 - Piece F - Tableur technico-financier - [Nom Projet].xlsx
/AO H2 - Piece F - Tableur technico-financier - [Nom Projet].xlsx/image1.jpeg
/AO H2 - Piece F - Tableur technico-financier - [Nom Projet].xlsx/image2.png
/FAQ Designation - Document public VF.docx
/FAQ Designation - Document public VF.docx/image1.jpeg

Complément

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