Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2879272
Métadonnée "org_acronym" : s2d
Métadonnée "reference" : 2026MA100002
Métadonnée "intitule" : Evaluation de la consommation annuelle de sacs plastiques en France 2024 & 2025
Métadonnée "objet" : Ce marché a pour objectifs, pour les années 2024 & 2025 : - D’identifier tous les acteurs metteurs sur le marché français de sacs en plastique (fabricants et importateurs y compris ceux dans les secteurs du commerce spécialisé et du e-commerce) - D’évaluer le gisement de sacs en plastique mis sur le marché en distinguant ceux < 15 microns et ceux 15 < 50 microns - De croiser les informations entre les différentes sources de données existantes.
Métadonnée "organisme" : Autres organismes
Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-10-31T03:11:52.689000

Avis

Liens BOAMP :

505fc259c9680cbded44c87cec7d77d5.pdf (38405)

Réglement

Référence du réglement : Mjg3OTI3Mg==

A-ReglementConsultation-2026MA100002.pdf (149165)

Dossier de Consultation des Entreprises

DCE-2026MA100002.zip (753266)
/A-ReglementConsultation-2026MA100002.pdf
/B-CCTP-2026MA100002.pdf
/C-ActeEngagement-2026MA100002.odt
/D-CDP-2026MA100002.docx
/E-CCAP-2026MA100002.pdf
/F-RGPD-2026MA100002.pdf

Complément

Cette annonce de comprend pas de complément.