Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2877487
Métadonnée "org_acronym" : l2m
Métadonnée "reference" : 2025-048
Métadonnée "intitule" : L’accord cadre est passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable- définie par les articles L.1 à L.6, R.2113-3, R.2124-4, R.2161-21, R.2161-22, R.2161-23, R.2162-2 al.2, R.2162-4 -1°, R..2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande publique.
Métadonnée "objet" : Appel à candidature pour les prestations de contrôle d’accès et d’inspection-filtrage en zone d’accès restreint du Port de Commerce de Bastia.
Métadonnée "organisme" : Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-10-24T03:15:25.658000

Avis

Liens BOAMP :

1b839286ca808f81ccfc0bbacbcf24c9.pdf (232990)

Réglement

Référence du réglement : Mjg3NzQ4Nw==

RC Surete BIA.pdf (198531)

Dossier de Consultation des Entreprises

DCE Candidatures.zip (342785)
/DC 1.doc
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/DC 2.doc
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Complément

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