Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2875697

Métadonnée "org_acronym" : b4n

Métadonnée "reference" : 2026-8400-001

Métadonnée "intitule" : Travaux d’infrastructures en Forêts Domaniales Agence du Jura

Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre concerne l'exécution de travaux relatifs à la création ou l’entretien de dessertes forestières dans les forêts domaniales du Jura. La description des spécifications techniques est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.). L’exécution de ce marché est régie par les Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux, dans sa dernière version en vigueur. Ce cahier n’est pas joint à la consultation, il est réputé connu et accepté par les soumissionnaires ; il est disponible sur internet via le lien : https://www.economie.gouv.fr/daj/cahiers-clauses-administratives-generales-et-techniques et le cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) joint au dossier et disponible sur internet : Cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) (onf.fr)

Métadonnée "organisme" : Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt

Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-10-21T03:07:05.132000

/2026-8400-001 BPU.xlsx

/2026-8400-001 CCAP.pdf

/2026-8400-001 CCTP.pdf

/2026-8400-001 CNPTSF_vB.pdf

/2026-8400-001 DC1.doc

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/2026-8400-001 DC2.doc

/2026-8400-001 DC2.doc/image1.png

/2026-8400-001 DC4.doc

/2026-8400-001 DC4.doc/image1.png

/2026-8400-001 RC.pdf

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/2026-8400-001 _Renseignements - Memoire Technique.docx

/2026-8400-001 _Renseignements - Memoire Technique.docx/image1.png

/2026-8400-001 annexe Plan de situation des travaux.pdf