Identifiant PLACE de l'annonce :
2874452
Métadonnée "org_acronym" :
f2h
Métadonnée "reference" : 25113S
Métadonnée "intitule" : Prestations de services d'assurance
Métadonnée "objet" : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Prestations de services d'assurance
Renouvellement des contrats d'assurance responsabilité civile, dommage aux biens et assistance rapatriement, responsabilité civile détenteur et utilisateur de sources de rayonnement ionisant, Tous dommages aux matériels informatique, électronique et en exploitation, risques numériques et individuelle accident.
L'intégralité de chaque contrat doit avoir été placé (100 % de la co-assurance) à la date de remise de l’offre.
En cas de proposition en coassurance qui ne couvre qu'une part du risque, l’offre sera considérée comme irrégulière au sens de l’article L. 2152-2 du Code de la commande publique.
Métadonnée "organisme" : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-10-22T03:09:44.886000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement : Mjg3NDQ1Mg==
02 RC.pdf (344138)
DCE - PLACE.zip (4380935)
/001-AE lot 2.docx
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/001-AE lot 3.docx
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/002-CCTP Lot 2 Responsabilite.pdf
/002-CCTP Risques numeriques.pdf
/002-CCTP lot 1 Dommages aux biens.pdf
/002-CCTP lot 3 Assistance rapatriement .pdf
/002-CCTP lot 4 RC IONISANTS.pdf
/002-CCTP lot 5 Bris de machine.pdf
/002-CCTP lot 7 Individuelle accident .pdf
/003-Attestation confidentialite.docx
/01 AE lot 1.docx
/01 AE lot 1.docx/image1.png
/02 RC.pdf
/03 CCAP.pdf
/CGA FCS 2021.pdf
/CHARTE DES ACHATS RESPONSABLES .pdf
/CharteDiversite.pdf
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