Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2874377
Métadonnée "org_acronym" : l2m
Métadonnée "reference" : 2025-044
Métadonnée "intitule" : L’accord cadre est passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable- définie par les articles L.1 à L.6, R.2113-3, R.2124-4, R.2161-21, R.2161-22, R.2161-23, R.2162-2 al.2, R.2162-4 -2°, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande publique.
Métadonnée "objet" : Appel à candidature relatif à l'entretien et à la consolidation de la barrière escamotable du Port de Commerce de Bastia
Métadonnée "organisme" : Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-10-21T03:10:55.500000

Avis

Liens BOAMP :

1b839286ca808f81ccfc0bbacbcf24c9.pdf (209748)

Réglement

Référence du réglement : Mjg3NDM3Nw==

RC Consolidation Barriere Esca.pdf (162711)

Dossier de Consultation des Entreprises

DCE Candidatures.zip (342785)
/DC 1.doc
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/DC 2.doc
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Complément

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