Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2873152
Métadonnée "org_acronym" : d4t
Métadonnée "reference" : 25010PC
Métadonnée "intitule" : Souscription et gestion de contrats d’assurances pour les embarcations maritimes du Parc national de Port Cros et du Parc national des Calanques
Métadonnée "objet" : Souscription et gestion de contrats d’assurances pour les embarcations maritimes du Parc national de Port-Cros et du Parc national des Calanques
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-10-17T03:11:00.351000

Avis

Liens BOAMP :

Cette annonce de comprend pas d'avis.

Réglement

Référence du réglement : Mjg3MzE1Mg==

RC 25010PC.pdf (2207663)

Dossier de Consultation des Entreprises

DCE 25010PC.zip (2849043)
/AE 25010PC.odt
/CCAP 25010PC.pdf
/CCTP 25010PC.pdf
/Cadre de reponse assurance bateaux.xlsx
/RC 25010PC.pdf
/Releve des sinistres PNCAL.pdf
/Releve des sinistres PNPC.pdf

Complément

Cette annonce de comprend pas de complément.