Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2870467

Métadonnée "org_acronym" : s2d

Métadonnée "reference" : 2025531131

Métadonnée "intitule" : Régimes de protection sociale complémentaire de « frais de santé et prévoyance » du personnel de l’ADEME

Métadonnée "objet" : La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d’un marché ayant pour objet le renouvellement des régimes de protection sociale complémentaire de « frais de santé et prévoyance » du personnel de l’ADEME

Métadonnée "organisme" : Autres organismes

Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-10-25T03:11:00.276000

/A_2025531131_RC_Mutuelle et Prevoyance.pdf

/Annexe 1 - Garanties Frais de sante actuelles.pdf

/Annexe 10 - Garanties Frais de sante et Prevoyance a tarifer.xlsx

/Annexe 11 - Tarifs Frais de sante et Prevoyance.xlsx

/Annexe 12 - Restitution statistique Frais de sante.xlsx

/Annexe 13 - Restitution statistique Prevoyance.xlsx

/Annexe 2 - Garanties Prevoyance actuelles.xlsx

/Annexe 3 - Donnees demographiques 2024.pdf

/Annexe 4 - Reprise d'encours.xlsx

/Annexe 5 - Resultats Frais de sante et Prevoyance 2024.pdf

/Annexe 6 - Protocole technique et financier.pdf

/Annexe 7 - Extrait avenant no1 Accord d'entreprise sur la protection sociale.pdf

/Annexe 8 - Traitements de donnees a caractere personnel.pdf

/Annexe 9 - Questionnaire Frais de sante et Prevoyance.docx

/B_2025531131_ CCP_Mutelle et Prevoyance.pdf

/C_2025531131_Acte d'Engagement_Mutuelle et Prevoyance.doc

/C_2025531131_Acte d'Engagement_Mutuelle et Prevoyance.doc/image1.jpg