Identifiant PLACE de l'annonce :
2867092
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : DIRCE-SREI-2025-RN90-Op-Foncier
Métadonnée "intitule" : RN90 – Opérateur foncier
Métadonnée "objet" : Les prestations concernent l’acquisition du foncier nécessaire aux travaux de protection contre les mouvements gravitaires le long de la RN90.
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-10-10T03:06:20.549000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : Mjg2NzA5Mg==
reglement_de_la_consultation_V2.pdf (174830)
DCE_operateur_foncier_RN90.zip (796206)
/CCAP.pdf
/CCTP.pdf
/acte_d_engagement.odt
/acte_d_engagement.odt/thumbnail.png
/document_financier.xls
/liste-des_prix.xls
/reglement_de_la_consultation_V2.pdf
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