Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2864767

Métadonnée "org_acronym" : s2d

Métadonnée "reference" : 2026MA100001

Métadonnée "intitule" : Caractérisation des déchets abandonnés diffus nettoyés par les collectivités territoriales en France métropolitaine

Métadonnée "objet" : Caractérisation des déchets abandonnés diffus soumis à la REP et concernés par des dispositions relatives au nettoiement. Elle vise à quantifier et estimer la répartition des déchets abandonnés diffus (proportions d’emballages, de mégots, de textiles sanitaires à usage unique) présents sur la voirie et faisant l’objet de prestations de nettoiement par les collectivités au titre de la propreté urbaine. L’exploitation et l’analyse des données brutes, réalisées par le prestataire, permettra l’application des règles d’allocation définies dans le cadre de l’étude de coûts ADEME 2025 pour les prestations de voirie. La mise à disposition de ces données devra être déclinée par typologie d’habitats et de secteurs.

Métadonnée "organisme" : Autres organismes

Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-11-05T03:10:40.033000

/A-ReglementConsultation-2026MA100001.pdf

/B-CCTP-2026MA100001.pdf

/C-ActeEngagement-2026MA100001.odt

/D-CadreDecompositionPrix-2026MA100001.docx

/D-CadreDecompositionPrix-2026MA100001.docx/image1.png

/D-CadreDecompositionPrix-2026MA100001.docx/image2.jpeg

/E-CCAP-2026MA100001-VF.pdf

/F-RGPD-2026MA100001.pdf