Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2861022

Métadonnée "org_acronym" : d4t

Métadonnée "reference" : 25-AOI-07et08

Métadonnée "intitule" : Assurer la promotion et le déploiement du dispositif Paiements pour services environnementaux – captages de l’Agence de l’Eau Artois-Picardie ciblant les captages ultra-prioritaires du bassin Artois-Picardie pour lesquels un contrat d’action pour la ressource en eau est approuvé

Métadonnée "objet" : Assurer la promotion et le déploiement du dispositif Paiements pour services environnementaux – captages de l’Agence de l’Eau Artois-Picardie ciblant les captages ultra-prioritaires du bassin Artois-Picardie pour lesquels un contrat d’action pour la ressource en eau est approuvé

Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-10-28T03:13:37.857000

/25-A.O.I-07 et 08 Reglement de la consultation.pdf

/25-A.O.I-07 et 08 Cahier des Clauses Administratives Particulieres.pdf

/25-A.O.I-07 et 08 Cahier des Clauses Techniques Particulieres.pdf

/Annexe A Modèle de contrat de SOUSTRAITANCE RGPD 25-A.O.I-07 et 08.docx

/Annexe A Modèle de contrat de SOUSTRAITANCE RGPD 25-A.O.I-07 et 08.docx/image1.jpeg

/Formulaire ATTRI1 Acte d engagement 25-A.O.I-07 et 08.doc

/Formulaire ATTRI1 Acte d engagement 25-A.O.I-07 et 08.doc/image1.jpg

/Formulaire DC1 Lettre de candidature 25-A.O.I-07 et 08.doc

/Formulaire DC1 Lettre de candidature 25-A.O.I-07 et 08.doc/image1.jpg

/Formulaire DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement 25-A.O.I-07 et 08.doc

/Formulaire DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement 25-A.O.I-07 et 08.doc/image1.png

/Formulaire DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement 25-A.O.I-07 et 08.doc/image2.jpg

/Formulaire DC4_Déclaration de sous-traitance 25-A.O.I-07 et 08.docx

/Formulaire DC4_Déclaration de sous-traitance 25-A.O.I-07 et 08.docx/image1.jpeg

/Lot 1 Annexe financiere 1 25-A.O.I-07.xls

/Lot 2 Annexe financiere 1 25-A.O.I-08.xls