Identifiant PLACE de l'annonce :
2857569
Métadonnée "org_acronym" :
s7h
Métadonnée "reference" : MAPA2025-428-006
Métadonnée "intitule" : Diagnostics non-décence des logements
Métadonnée "objet" : Réalisation de diagnostics-constats vérifiant les critères de décence de logements dont les occupants bénéficient d’une aide au logement versée par la Caf.
Métadonnée "organisme" : Organismes de sécurité Sociale
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-10-03T03:09:15.132000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : Mjg1NzU2OQ==
RC.pdf (423834)
DCE.zip (3550977)
/AE_MAPA 2025-428-006.pdf
/ANNEXE 1 a l'AE - BPU.pdf
/ANNEXE 1 au CCTP.pdf
/ANNEXE 2 au CCTP.pdf
/ANNEXE 3 au CCTP.pdf
/ANNEXE 4 au CCTP.pdf
/ANNEXE 5 au CCTP.pdf
/ANNEXE 6 au CCTP.pdf
/CCAP.pdf
/CCTP.pdf
/CadreMemoireTechnique.pdf
/RC.pdf
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