Identifiant PLACE de l'annonce :
2851894
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : 2025DTA11
Métadonnée "intitule" : REALISATION DU RAPPORT ENVIRONNEMENTAL RELATIF A LA REVISION DU PLAN D’EXPOSITION AU BRUIT (PEB) DE NANTES-ATLANTIQUE
Métadonnée "objet" : Le Plan d’exposition au bruit (PEB) actuellement en vigueur pour l’aéroport de Nantes-Atlantique a été arrêté en 2004. Conçu pour limiter la constructibilité dans certaines zones exposées au bruit, ce document s’avère aujourd’hui obsolète. La révision du PEB de l’aéroport Nantes-Atlantique est désormais soumise à évaluation environnementale, conformément à la réglementation en vigueur. L'accord-cadre a pour objet la réalisation du rapport environnemental relatif à la révision du plan d’exposition au bruit de l’aéroport de Nantes-Atlantique.
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-12-04T03:09:00.661000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement :
Cette annonce de comprend pas de réglement.
2025DTA11 - DCE.zip (1574098)
/2025DTA11 - CCP.pdf
/2025DTA11 - RC.pdf
/2025DTA11 - acte engagement et annexe financiere.doc
/2025DTA11 - acte engagement et annexe financiere.doc/image1.png
/2025DTA11 - acte engagement et annexe financiere.doc/image2.png
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