Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2850954

Métadonnée "org_acronym" : h8j

Métadonnée "reference" : 2025_PREVOYANCE_ESEA

Métadonnée "intitule" : MISE EN PLACE D’UNE PREVOYANCE AU SEIN DU GIP ESEA

Métadonnée "objet" : Le marché vise à sélectionner une complémentaire prévoyance destinée à couvrir d'une part, les agents contre les pertes de revenus liées à leur incapacité de travail, inaptitude ou invalidité et, d'autre part, leurs ayants droit en cas de décès de l'agent. Cette démarche vise à garantir à nos agents l’accès à une complémentaire prévoyance conforme aux standards législatifs, en prenant en compte les spécificités de la fonction publique.

Métadonnée "organisme" : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)

Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-09-24T03:08:56.989000

/2025.08_MAPA_Preovyance_CCAP_PUB_v1.0.pdf

/2025.08_MAPA_Prevoyance_CCTP_PUB_v1.0.pdf

/2025.08_MAPA_Prevoyance_RC_PUB_v1.0.pdf

/Decret n2024-678.pdf