Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2844364

Métadonnée "org_acronym" : s2d

Métadonnée "reference" : 2025MA100007

Métadonnée "intitule" : Exploitation des registres et observatoires nationaux de filières REP sur SYDEREP V1

Métadonnée "objet" : La prestation comprend quatre grandes parties : • Les travaux liés à la période déclarative ; • Les travaux de fiabilisation des données déclarées sur SYDEREP V1 • Les travaux liés à la réalisation d’une enquête auprès des opérateurs de traitement de VHU de catégories L ; • Les travaux liés au traitement, à l’analyse et à l’interprétation des données. La prestation couvre la période de déclaration 2026 portant sur les données 2025 pour : • Les déclarants (metteurs sur le marché) pour les batteries automobiles et industrielles (données d’une partie de l’année seulement) ; • La filière Véhicules.

Métadonnée "organisme" : Autres organismes

Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-10-24T03:14:50.494000

/A-ReglementConsultation-2025MA100007.pdf

/B-CCTP-2025MA100007.pdf

/C-ActeEngagement-2025MA100007.odt

/D-CadreDecompositionPrix-2025MA100007.docx

/E-CCAP_2025MA100007-VF.pdf

/F-RGPD-2025MA100007.pdf

/G-EngagementConfidentialite-2025MA100007.docx