Identifiant PLACE de l'annonce :
2843029
Métadonnée "org_acronym" :
x7c
Métadonnée "reference" : 2025-46
Métadonnée "intitule" : Fourniture de dispositifs médicaux d’assistance respiratoire non stériles à usages uniques et multiples pour le GHT Centre Franche Comté
Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre à bon de commande est composé de 23 lots. Chaque lot pourra faire l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire ou multi-attributaire selon les modalités définies ci-dessous :
Pour les lots 1 à 10 : Les accords-cadres seront multi-attributaires, avec un nombre maximum de 2 attributaires par lots. Ce besoin est justifié par la nécessité d'assurer la sécurité d'approvisionnement. Les fournisseurs seront sollicités par la méthode dit en « cascade » selon leur classement (rang 1 , rang 2).
Les lots restants seront mono-attributaires, l'attributaire sera désigné selon les critères de notation présents dans l'article 7.2 du Règlement de Consultation (RC).
Métadonnée "organisme" : Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-09-06T03:10:59.221000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement :
Cette annonce de comprend pas de réglement.
DCE.zip (641031)
/Acted_engagement.pdf
/Annexe 1 CCAP Adresses d'execution GHT.xlsx
/Annexe 2 CCAP Chorus GHT.docx
/Bordereau de prix.xlsx
/Bordereau de prix.xlsx/image1.png
/CCTP.docx
/CCTP.docx/image1.png
/Formulaire_DC1.doc
/Formulaire_DC1.doc/image1.jpg
/Formulaire_DC2.doc
/Formulaire_DC2.doc/image1.jpg
/Reglementdelaconsultation.doc
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