Identifiant PLACE de l'annonce :
2841564
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : DEAL972-2025-SCUBA-01
Métadonnée "intitule" : Mission de maîtrise d’œuvre urbaine et sociale dans le cadre des études sur le relogement des familles soumises aux risques à Basse-Pointe
Métadonnée "objet" : Le projet d’achat a pour objet d’assurer une mission de diagnostic et d’accompagnement social de 40 ménages soumis à des risques naturels à Basse-Pointe et devant être délocalisés, à la recherche d’un nouveau logement adapté à leur besoin.
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-09-10T03:11:13.241000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : Mjg0MTU2NA==
RC MOUS Basse_Pointe.pdf (6269415)
DCE MOUS Basse Pointe_publié le 9.9.25.zip (37379147)
/Annexe 2.1 - Questionnaire Basse-Pointe.pdf
/Annexe 2.2_Fiche menage_Exemple.pdf
/Annexe 2.3_Fiche bati_Exemple.pdf
/Annexe 2.4_Fiche Diagnostic bati_Exemple.pdf
/CCAP_MOUS_BassePointe.pdf
/CCTP_MOUS Basse-Pointe.pdf
/DPGF_MOUS_Basse_Pointe_Completee.xlsx
/RC MOUS Basse_Pointe.pdf
/Zonage_MOUS_Est.pdf
/Zonage_MOUS_Est2.pdf
/Zonage_MOUS_Ouest.pdf
/Zonage_MOUS_Ouest2.pdf
/joe_Arrete du 18 fevrier 2013.pdf
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