Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2837539
Métadonnée "org_acronym" : s7h
Métadonnée "reference" : 11_25
Métadonnée "intitule" : Etude évaluative sur l'accompagnement des victimes de violence conjugales
Métadonnée "objet" : Etude évaluative sur l'accompagnement des victimes de violence conjugales. Etude évaluative qualitative des actions d'accompagnement déployées par la Branche Famille et par l'Etat auprès des victimes de violences conjugales. Actions de coordination départementale des acteurs de l'accompagnement; action des Caf auprès des victimes de violence conjugales, notamment la mise en oeuvre de l'AVVC, l'accompagnement social des victimes , le soutien à des associations ou partenaires institutionnels.
Métadonnée "organisme" : Organismes de sécurité Sociale
Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-08-28T03:13:33.749000

Avis

Liens BOAMP :

Cette annonce de comprend pas d'avis.

Réglement

Référence du réglement : MjgzNzUzOQ==

RC - 11_25.pdf (282942)

Dossier de Consultation des Entreprises

DCE 11_25.zip (1016593)
/11_25_CCTP_ANNEXE 1Rgpd.docx
/AF_11_25.xlsx
/ATTRI-Cnaf_ 11_25.docx
/ATTRI-Cnaf_ 11_25.docx/image1.jpeg
/CCAP 11_25.pdf
/CCTP_11_25.pdf
/DC1-Cnaf 11_25.docx
/DC1-Cnaf 11_25.docx/image1.jpeg
/DC2-Cnaf_11_25.docx
/DC2-Cnaf_11_25.docx/image1.jpeg
/DC4-Cnaf_11_25.docx
/DC4-Cnaf_11_25.docx/image1.jpeg
/RC - 11_25.pdf

Complément

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