Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2835019

Métadonnée "org_acronym" : s7h

Métadonnée "reference" : 04_2025PI_PrA_CT

Métadonnée "intitule" : Missions de contrôle technique pour l'ensemble des caisses d'assurance maladie de la Nouvelle-Aquitaine

Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des missions de contrôleur technique, relatives à des opérations de bâtiments et de génie civil, et comprenant la production des dossiers afférents à ces missions et l’ensemble des rapports. Cet accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents entre les caisses primaires d’assurance maladie parties au marché et le titulaire.

Métadonnée "organisme" : Organismes de sécurité Sociale

Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-08-23T03:11:15.790000

/01_RC.pdf

/02_Annexe_1_RC_PDOSS.pdf

/03_AE.doc

/03_AE.doc/image1.png

/04_Annexe_1_AE_BP_prix_plafonds_et_temps.xlsx

/04_Annexe_1_AE_BP_prix_plafonds_et_temps.xlsx/image1.png

/05_Annexe_2_AE_ DQE_Simulation_3_missions.xlsx

/06_CCP.pdf

/07_Annexe_1_CCP_ACC.doc

/07_Annexe_1_CCP_ACC.doc/image1.png

/07_Annexe_1_CCP_ACC.doc/image2.png

/08_Annexe_2_CCP_Livret PSSI.pdf

/09_Annexe_3_CCP_Cadre de proposition de mission_Marche_Subsequent.xlsx

/10_Annexe_4_CCP_Presentation_parc_immo_groupement.pdf

/11_Annexe_5_CCP_Presentation_besoins_techniques_groupement.pdf

/12_Acte d'engagement valant marche subsequent.docx

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/12_Acte d'engagement valant marche subsequent.docx/image2.png

/13_Lettre_demande_devis_pour_marche_subsequent.doc

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/14_Exemple_mission.pdf

/15_Cadre de reponse technique.docx

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/15_Cadre de reponse technique.docx/image2.png

/15_Cadre de reponse technique.docx/image3.png

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