Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2824088

Métadonnée "org_acronym" : b4n

Métadonnée "reference" : 2025-8400-020

Métadonnée "intitule" : Prestation de transport routier de bois rond, sous forme de bois toutes longueurs, feuillus, de l’agence de Besançon et à destination des 2 sites de la Buche Jurassienne de Ranchot et Lavans les Dole.

Métadonnée "objet" : Le présent marché a pour objet la prestation de transport routier de bois rond, sous forme de bois toutes longueurs, feuillus, de l’agence de Besançon et à destination des 2 sites de la Buche Jurassienne de Ranchot et Lavans les Dole. L’exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d’Achats des prestations de transport routier de bois dans sa version 9200-17-DCC- BOI 004 –vers.C_juillet 2022, document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.

Métadonnée "organisme" : Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt

Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-07-30T03:21:05.712000

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/2025-8400-020 CCATP.pdf

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/9200-17-DCC-BOI-004_vF.pdf