Identifiant PLACE de l'annonce :
2817598
Métadonnée "org_acronym" :
f5j
Métadonnée "reference" : AOT_2025_0002
Métadonnée "intitule" : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation d’un espace destiné à un café-librairie et une boutique au sein des Arts Décoratifs.
Métadonnée "objet" : La présente consultation est organisée dans le cadre des dispositions de l’article L. 2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P). Elle a pour objet la sélection de l’entreprise avec laquelle les Arts Décoratifs concluront des accords l’autorisant, d’une part, à occuper des espaces domaniaux en vue d’y exploiter une activité de café-librairie-boutique et, d’autre part, à éditer et commercialiser des objets sous une marque dont les Arts Décoratifs sont titulaires.
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Culture
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-07-19T03:10:22.006000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MjgxNzU5OA==
REGLEMENT DE CONSULTATION CAFE LIBRAIRIE BOUTIQUE.pdf (594745)
DCE FINAL PLACE.zip (3240724)
/CONTRAT DE LICENCE DE MARQUES.pdf
/CONVENTION DOMANIALE CAFE LIBRAIRIE BOUTIQUE.pdf
/MAD BOUTIQUE- PLANS Combines A3.pdf
/MAD LIBRAIRIE BOUTIQUE PT EAU-N0-C 1-100 A3.pdf
/REGLEMENT DE CONSULTATION CAFE LIBRAIRIE BOUTIQUE.pdf
Cette annonce de comprend pas de complément.