Identifiant PLACE de l'annonce :
2814048
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : DREAL44-2025-027
Métadonnée "intitule" : Assistance à maîtrise d'ouvrage en négociation foncière, en procédure de fixation judiciaire et en rédaction et négociation d'obligation réelle environnementale (ORE)
Métadonnée "objet" : Assistance à maîtrise d'ouvrage en négociation foncière, en procédure de fixation judiciaire et en rédaction et négociation d'obligation réelle environnementale (ORE)
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-07-16T03:18:20.882000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MjgxNDA0OA==
1. RC_Négo foncière_ORE_VF.pdf (204323)
DREAL44-2025-027_DCE_Negociation fonciere - ORE.zip (1838861)
/1. RC_Nego fonciere_ORE_VF.pdf
/2. AE_Nego fonciere_ORE_VF.pdf
/2.a) Annexe AE_Nego fonciere_ORE_IAE.pdf
/3. CCAP_Nego fonciere_ORE_VF.pdf
/4. CCTP_Annexe 02 Tableau.pdf
/4. CCTP_Annexe 03_Cadre Externalisation Foncier AF VF.pdf
/4. CCTP_Nego fonciere_ORE_VF.pdf
/5. BPUF_Nego fonciere_ORE_VF.pdf
/6. DF_Nego fonciere_ORE_VF.pdf
/7. Cadre_SOPAQ_Nego fonciere_ORE_VF.pdf
Cette annonce de comprend pas de complément.