Identifiant PLACE de l'annonce :
2792048
Métadonnée "org_acronym" :
g7h
Métadonnée "reference" : DAF_2024_001248
Métadonnée "intitule" : FABRICATION DE MATERIELS CYNOTECHNIQUES SPECIFIQUES SUR MESURE
Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre est issu d’un appel d’offres ouvert, en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L’accord-cadre a pour objet la fabrication de matériels cynotechniques spécifiques sur mesure.
Tous les matériels cynotechniques spécifiques sur mesure à fournir ont vocation à être utilisés dans le cadre de l’éducation et de l’entraînement opérationnels des chiens de travail des forces armées.
Il est mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 600 000 € HT.
Il sera exécuté par l’émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Métadonnée "organisme" : Ministère des armées
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-06-27T03:09:58.070000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : Mjc5MjA0OA==
RC DAF_2024_001248.pdf (768513)
DAF 2024_001248 DCE.zip (9152074)
/1. Mode Operatoire_DUME Entreprises.pdf
/2. DC1 lettre candidature.doc
/2. DC1 lettre candidature.doc/image1.png
/2. DC1 lettre candidature.doc/image2.jpg
/2024.1248_NTIM SCA 3770-0002 CAGE DE CAMPAGNE JANVIER 2025 V2 ORIGINAL SIGNE.pdf
/2024.1248_NTIM SCA 3770-0008 V2 -Caches enterrees -Fevrier 2023 .pdf
/2024.1248_NTIM SCA 3770-0009 V2 -Cache aerienne -Fevrier 2023 - Original signe.pdf
/2024.1248_NTIM_CTPS 1632 - Caches enterrees (DCMAT).pdf
/2024.1248_NTIM_CTPS 1633 - Cache aerienne (DCMAT).pdf
/3. DC2 declaration candidat.doc
/3. DC2 declaration candidat.doc/image1.jpg
/4. DC4 Declaration de sous-traitance.doc
/4. DC4 Declaration de sous-traitance.doc/image1.jpg
/5. Attestation sur l'honneur.docx
/5. Attestation sur l'honneur.docx/image1.jpeg
/6. Detail Quantitatif Estimatif.xlsx
/8. Questionnaire performance environnementale et sociale.docx
/8. Questionnaire performance environnementale et sociale.docx/image1.jpeg
/8. Questionnaire performance environnementale et sociale.docx/image2.png
/ANX 1 CCAP _ Adresses de livraisons ADS_oct 2024.pdf
/ATTRI1_DAF_2024_001248.doc
/ATTRI1_DAF_2024_001248.doc/image1.jpg
/Annexe 1_ATTRI_BPU et delais.xlsx
/Annexe 2 ATTRI_Fiche technique valant engagement.docx
/Annexe 2 ATTRI_Fiche technique valant engagement.docx/image1.jpeg
/Attestation paiement de la TVA et droits de douane.docx
/CCAP DAF_2024_001248.pdf
/CCTP- DAF_2024_001248 - Annexe Marquage.pdf
/CCTP_AC_Fabrication de Materiels Cynotechniques Specifiques sur mesure.pdf
/DCE_Grille de prix unitaire detaillee.xlsx
/RC - PJ4 - DAF_2024_001248.docx
/RC DAF_2024_001248.pdf
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