Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2789973
Métadonnée "org_acronym" : l2m
Métadonnée "reference" : 2025-654
Métadonnée "intitule" : Sélection d’un organisme assureur pour la couverture prévoyance du personnel public et privé des CCI
Métadonnée "objet" : Le présent marché a pour objet la sélection d’un organisme d’assurance pour couvrir et gérer les risques prévoyance complémentaire du personnel public et privé des CCI de Région et de CCI FRANCE pour les risques décès, incapacité temporaire totale de travail, incapacité temporaire professionnelle, invalidité, incapacité permanente professionnelle. Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu’au 31/12/2026.
Métadonnée "organisme" : Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-06-14T03:10:03.352000

Avis

Liens BOAMP :

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Réglement

Référence du réglement : Mjc4OTk3Mw==

RC_VF.pdf (455857)

Dossier de Consultation des Entreprises

DCE.zip (1129915)
/AE_01_Annexe Financiere et DQE.xlsx
/AE_VF.docx
/AE_VF.docx/image1.png
/CCAP_VF.pdf
/CCTP_01_Annexe Demographie - Garanties - Resultats.xlsx
/CCTP_02_Annexe Extrait du Statut sur le regime prevoyance.pdf
/CCTP_VF.pdf
/CRT_V01.xlsx
/RC_Annexe 1_Cadre elements de capacite.xlsx
/RC_Annexe 2_Cadre references.docx

Complément

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