Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2785803
Métadonnée "org_acronym" : s7h
Métadonnée "reference" : 04-2025
Métadonnée "intitule" : PRESTATIONS D'ASSURANCE "ANNULATION DE SEJOUR" POUR LA MISSION NATIONALE VACAF
Métadonnée "objet" : Pour répondre aux besoins du service VACAF, il y a lieu de couvrir par un mécanisme d’assurance l’aide AVF (aide aux vacances familiales) versée aux partenaires hébergeurs en cas d’annulation à moins d’un mois du début du séjour ou de non présentation des familles.
Métadonnée "organisme" : Organismes de sécurité Sociale
Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-06-07T03:11:31.304000

Avis

Liens BOAMP :

Cette annonce de comprend pas d'avis.

Réglement

Référence du réglement : Mjc4NTgwMw==

RC.pdf (359873)

Dossier de Consultation des Entreprises

DCE.zip (687182)
/CCAP.pdf
/Lot unique - AE.pdf
/Lot unique - CCTP.pdf
/note de présentation.pdf

Complément

Cette annonce de comprend pas de complément.