Identifiant PLACE de l'annonce :
2760289
Métadonnée "org_acronym" :
s2d
Métadonnée "reference" : 2025CONV234
Métadonnée "intitule" : Convention d’occupation domaniale pour le déploiement d’un réseau de communications électroniques mobile sur bandes de fréquences licenciées ouvert au public dans les emprises des lignes 15 Est et 15 Ouest du Grand Paris Express
Métadonnée "objet" : Convention d’occupation domaniale pour le déploiement d’un réseau de communications électroniques mobile sur bandes de fréquences licenciées ouvert au public dans les emprises des lignes 15 Est et 15 Ouest du Grand Paris Express
Métadonnée "organisme" : Autres organismes
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-05-29T03:17:07.696000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement :
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2025CONV234_DCE AAPC.zip (626254)
/2025CONV234_AAPC_Annexe_Attestation sur honneur mesures restrictives Russie.docx
/2025CONV234_Annexe AAPC.pdf
/2025CONV234_Cadre de reponse.xlsx
/2025CONV234_Cadre de reponse.xlsx/image1.jpeg
/2025CONV234_Cadre de reponse.xlsx/image2.jpeg
/2025CONV234_Cadre de reponse.xlsx/image3.jpeg
/CODP NDA ligne 15NEO.docx
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