Identifiant PLACE de l'annonce :
2750584
Métadonnée "org_acronym" :
d3f
Métadonnée "reference" : SARGRE-2025-00010
Métadonnée "intitule" : Prestation d'externalisation de la conservation des archives éliminables et non éliminables de la cour d'appel de Grenoble
Métadonnée "objet" : externalisation des archives du ressort de la cour d'appel de Grenoble
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Justice
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-04-26T03:09:57.324000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : Mjc1MDU4NA==
RC archives 2025 - 2028 .pdf (4157403)
DCE.zip (5457390)
/Acte d'engagement.pdf
/CCATP annexe 1 BPU.pdf
/CCATP annexe 2 Liste des sites.pdf
/CCATP annexe 3 Memoire technique.pdf
/CCATP annexe 4 certificat de visite.pdf
/CCATP.pdf
/DC4 Declaration de sous-traitance.pdf
/RC archives 2025 - 2028 .pdf
Cette annonce de comprend pas de complément.