Identifiant PLACE de l'annonce :
2750384
Métadonnée "org_acronym" :
b4n
Métadonnée "reference" : 2025-8300-CSS-001
Métadonnée "intitule" : Appel à projets pour l'attribution d’un terrain en vue d’exercer une activité de site multi-activités Sport nature en forêt domaniale en vue de son exploitation
Métadonnée "objet" : La présente consultation a pour objet l’attribution d’un terrain en vue d’exercer une activité de site multi-activités Sport nature en forêt domaniale en vue de son exploitation.
Le candidat retenu, à l’issue de la procédure de consultation, sera autorisé à conclure avec l’ONF une convention d’occupation temporaire du site, pour la réalisation du projet présenté. La convention d’occupation octroie au bénéficiaire un droit temporaire d’occupation pour l’exploitation sur le périmètre géographique précité et ceci à l’issue de l’obtention de toutes les autorisations requises pour la construction et l’exploitation.
Métadonnée "organisme" : Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-04-15T03:12:13.232000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement :
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Pièce appel à projet_La Loge des Gardes.zip (74657422)
/1 - COT_La Loge des Gardes.pdf
/2 - DCE_La Loge des Gardes.pdf
/ANNEXE 1 - CALENDRIER de l'appel a projets_ La Loge des Gardes.pdf
/ANNEXE 2 DT COA - Presentation du site_La Loge des Gardes.pdf
/ANNEXE 3 - CERTIFICAT DE VISITE_La Loge des Gardes.pdf
/ANNEXE 4a - Formulaire de CANDIDATURE - La Loge des Gardes.pdf
/ANNEXE 4b - Presentation synthetique du projet_La Loge des Gardes.pdf
/ANNEXE 4c - Synthese de l'offre_La Loge des Gardes.pdf
/NOTICE 4c.pdf
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