Identifiant PLACE de l'annonce :
2746329
Métadonnée "org_acronym" :
g7h
Métadonnée "reference" : DAF_2024_001920
Métadonnée "intitule" : PARIS (75) - ECOLE MILITAIRE – Bâtiment 001 : Réhabilitation d'un bureau et d'une salle de réunion
Métadonnée "objet" : PARIS (75) - ECOLE MILITAIRE – Bâtiment 001 : Réhabilitation d'un bureau et d'une salle de réunion
En application des dispositions prévues à l’article R.2132-12 du Code de la commande publique), dans le cadre de cette consultation, la remise des documents portant la mention « DIFFUSION RESTREINTE » par voie dématérialisée est conditionnée à l’utilisation d’un système d’information qui a fait l’objet d’une homologation de sécurité (en ayant recours à un logiciel de type ACID cryptofiler, ou la solution de cryptage ZED !).
Métadonnée "organisme" : Ministère des armées
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-04-11T03:09:47.804000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement : Mjc0NjMyOQ==
RC .pdf (1748246)
01- DCE PLACE.zip (15719892)
/1 MODELE CPR_PRESTATAIRE.pdf
/AE Lot 1.pdf
/AE Lot 2.pdf
/ANNEXE CCAP - Guide de demarrage - EP - declarer un SST.pdf
/ANNEXE CCAP MDP PDM.pdf
/ANNEXE CCAP PDM.pdf
/Attestation de visite.pdf
/Attestation sur l'honneur.pdf
/CCAP TRAVAUX.pdf
/RC - A Liste des documents diffusion restreinte .pdf
/RC - B - Engagement du candidat.pdf
/RC - C. Declaration individuelle .pdf
/RC .pdf
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